Des instances décisionnelles au service de la co-construction

La gouvernance mise en place facilite la connexion entre communes et intercommunalité, donne la voix au dialogue et à la co-construction, positionne les élus au cœur du système afin qu’ils puissent opérer des choix éclairés, en ayant conscience des incidences de ceux-ci.

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Depuis 2020, un processus décisionnel innovant avec des instances décisionnelles qui permettent d’associer à l’élaboration des politiques publiques :

La conférence des maires

D’abord, la conférence des maires est une étape souvent fondatrice puisqu’une fois par mois, les maires sont invités à échanger avec d’autres collectivités et entre eux sur une thématique en lien avec le projet de territoire :

  • Autonomie énergétique
  • Sécurité
  • Réseau de lecture publique
  • Mutualisation
  • Stratégie foncière
  • Mobilités
  • …

Ces temps d’échanges ouvrent le champ des possibles et de réfléchir collectivement à notre territoire et à des problématiques qui concernent tous les élus.

Les comités de travail

Ensuite, les comités de travail thématiques sont réunis lorsqu’il y a une nécessité ou une réflexion à mener, ils sont composés de :

Leur rôle est de participer à l’élaboration des politiques publiques. Leur travail, leurs conclusions et leurs préconisations alimentent ainsi la réflexion de la communauté de communes.

La commission transversale

Par ailleurs, la commission transversale est composée 

Aussi, lors de ces rendez-vous mensuels, les services de la communauté de communes présentent des projets de politiques publiques ou d’actions, élaborées avec les comités de travail. Ensuite, la commission transversale formule des préconisations pour amender ou améliorer ces projets.

C’est donc au regard de ces premières étapes que les décisions politiques sont ensuite prises.

Alors, des décisions (bureau) ou délibérations (conseil) sont alors soumises au vote, soit du bureau communautaire qui se réunit deux fois par mois, soit du conseil communautaire, une fois par mois après avoir été présentées et débattues en bureau communautaire.

Ainsi la participation citoyenne doit prendre toute sa place dans l’élaboration des politiques publiques, que ce soit au travers de questionnaire, comme pour le schéma cyclable, des concertations comme pour le développement des énergies renouvelables (janvier 2024) ou encore lors des rendez-vous de la santé (5 juin 2024).

Les instances décisionnelles de la communauté de communes

Bureau et conseil communautaires

C’est au regard de ces premières étapes que les décisions politiques sont ensuite prises.

Des décisions (bureau) ou délibérations (conseil) sont alors soumises au vote, soit du bureau communautaire qui se réunit deux fois par mois, soit du conseil communautaire, une fois par mois après avoir été présentées et débattues en bureau communautaire.

Tous les élus du territoire peuvent, s’ils le souhaitent, être associés à l’élaboration de la décision politique. Et c’est la même chose pour les citoyens.

La participation citoyenne

La participation citoyenne doit prendre toute sa place dans l’élaboration des politiques publiques. En effet, depuis 2023, différentes politiques publiques ont fait l’objet d’une concertation avec les habitants ; que ce soit au travers de questionnaire, comme pour le schéma cyclable, des concertations comme pour le développement des énergies renouvelables (janvier 2024) ou encore lors des rendez-vous territoriaux de la santé (5 juin 2024) et de la mobilité (1ᵉʳ au 15 octobre 2024).